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SCI ARC EN CIEL

Active
Siren381 917 954SCI07300 SAINT-JEAN-DE-MUZOLSCréée le 26 avril 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 917 954, SCI ARC EN CIEL est une SCI créée le 26 avril 1991. Elle est domiciliée 1 IMP DES ILES ZA LA MALADIERE Zone Artisanale La Maladière, 07300 Saint-Jean-de-Muzols. SCI ARC EN CIEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). MICHEL MARRON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARC EN CIEL

Dénomination
SCI ARC EN CIEL
SIREN
381 917 954
SIRET (siège)
381 917 954 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59381917954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 917 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
26 avril 1991
Siège social
1 IMP DES ILES ZA LA MALADIERE Zone Artisanale La Maladière, 07300, SAINT-JEAN-DE-MUZOLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARC EN CIEL

L'ACQUISITION, L'AMENAGEMENT, L'AGRANDISSEMENT, L'ENTRETIEN, LA PRISE A BAIL OU LA MISE EN LOCATION DE TOUS LOCAUX A USAGE D'HABITATION OU PROFES- SIONNEL OU COMMERCIAL, LA SOUSCRIPTION DE TOUT EMPRUNT HYPOTHECAIRE OU CHI- ROGRAPHAIRE EN VUE DU FINANCEMENT D'ACQUISITIONS, AMELIORATIONS, ENTRETIEN OU AUTRES FRAIS AFFERENTS AUX BIENS CONSTITUANT LE PATRIMOINE DE LA SOCIETE ET ACCESSOIREMENT LA CONSTITUTION DE CAUTION POUR GARANTIR LES EMPRUNTS SOUSCRITS PAR LES MEMBRES DE LA SOCIETE.

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Finances de SCI ARC EN CIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ARC EN CIEL

MM

MICHEL MARRON

Gérant

Depuis la création (26 avril 1991) · 35 ans

EM

ERIC MARRON

Autre

Depuis la création (26 avril 1991) · 35 ans

Établissements de SCI ARC EN CIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07300 SAINT-JEAN-DE-MUZOLSSiègeActif

    381 917 954 00012 · ouvert le 10 novembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ARC EN CIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2005

  • Acte

Conformité de SCI ARC EN CIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARC EN CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

178 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARC EN CIEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARC EN CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ARC EN CIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 1991

Questions fréquentes sur SCI ARC EN CIEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ARC EN CIEL ?

Le numéro SIREN de SCI ARC EN CIEL est 381 917 954. Le SIRET de son siège social est 381 917 954 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59381917954.

Qui dirige SCI ARC EN CIEL ?

SCI ARC EN CIEL est dirigée par MICHEL MARRON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARC EN CIEL ?

Le siège social de SCI ARC EN CIEL est situé 1 IMP DES ILES ZA LA MALADIERE Zone Artisanale La Maladière, 07300 Saint-Jean-de-Muzols.

SCI ARC EN CIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARC EN CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARC EN CIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARC EN CIEL.