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SCI ARC EN CIEL

Active
Siren383 871 019SCI90100 JONCHEREYCréée le 13 décembre 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
304,9 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 871 019, SCI ARC EN CIEL est une SCI créée le 13 décembre 1991. Son siège social est situé 1 rue du Caporal Peugeot Joncherey, 90100 Joncherey. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ALLAIN ROLLAND, gérant.

Fiche d'identité de SCI ARC EN CIEL

Dénomination
SCI ARC EN CIEL
SIREN
383 871 019
SIRET (siège)
383 871 019 00014
N° TVA intracommunautaire
FR66383871019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 871 019
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
13 décembre 1991
Siège social
1 RUE DU CAPORAL PEUGEOT JONCHEREY, 90100, JONCHEREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARC EN CIEL

ACQUISITION D'UN TERRAIN A JONCHEREY CONSTRUCTION SUR CE TERRAIN D'UN BATIMENT A USAGE D'ATELIER, VESTIAIRES, SANITAIRES, PARKING, LOCATION DE L'IMMEUBLE CONSTRUIT

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Finances de SCI ARC EN CIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ARC EN CIEL

ML

MARTINE LASSALLE

Autre

Depuis la création (13 décembre 1991) · 34 ans

AR

ALLAIN ROLLAND

Gérant

Depuis la création (13 décembre 1991) · 34 ans

FR

Fabien ROLLAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 1991) · 34 ans

AR

Amélie ROLLAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI ARC EN CIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90100 JONCHEREYSiègeActif

    383 871 019 00014 · ouvert le 13 décembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ARC EN CIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 juillet 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI ARC EN CIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARC EN CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

178 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARC EN CIEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARC EN CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ARC EN CIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI ARC EN CIEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ARC EN CIEL ?

Le numéro SIREN de SCI ARC EN CIEL est 383 871 019. Le SIRET de son siège social est 383 871 019 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66383871019.

Qui dirige SCI ARC EN CIEL ?

SCI ARC EN CIEL est dirigée par ALLAIN ROLLAND, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARC EN CIEL ?

Le siège social de SCI ARC EN CIEL est situé 1 rue du Caporal Peugeot Joncherey, 90100 Joncherey.

SCI ARC EN CIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARC EN CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARC EN CIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARC EN CIEL.