SCI ARCAMBAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 0 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 350 809 125, SCI ARCAMBAL est une SCI créée le 7 juin 1989. Son siège social est situé av Prevert Zac Ste Therese Centre Medical, 97419 La Possession. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MICHEL ARCAMBAL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ARCAMBAL
INSEE- Dénomination
- SCI ARCAMBAL
- SIREN
- 350 809 125
- SIRET (siège)
- 350 809 125 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR85350809125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 809 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 0 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 07 juin 1989
- Siège social
- AV PREVERT ZAC STE THERESE CENTRE MEDICAL, 97419, LA POSSESSION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARCAMBAL
L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS;
Finances de SCI ARCAMBAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARCAMBAL
INSEEÉtablissements de SCI ARCAMBAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97419 LA POSSESSIONSiègeActif
350 809 125 00015 · ouvert le 07 juin 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ARCAMBAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI ARCAMBAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCAMBAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARCAMBAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCAMBAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARCAMBAL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 07 mai 2026 · N° 22/00005
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE LA FAMILLE
Décision du 03 novembre 2025 · N° 25/01228
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 décembre 1990 · N° 88-13.490
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARCAMBAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARCAMBAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juin 1989
Questions fréquentes sur SCI ARCAMBAL
Quel est le numéro SIREN de SCI ARCAMBAL ?
Le numéro SIREN de SCI ARCAMBAL est 350 809 125. Le SIRET de son siège social est 350 809 125 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85350809125.
Qui dirige SCI ARCAMBAL ?
SCI ARCAMBAL est dirigée par MICHEL ARCAMBAL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI ARCAMBAL ?
Le siège social de SCI ARCAMBAL est situé av Prevert Zac Ste Therese Centre Medical, 97419 La Possession.
SCI ARCAMBAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARCAMBAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARCAMBAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCAMBAL.
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