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"SCI ARCEMELICE"

Active
Siren488 009 846654002650 FOSSOYCréée le 13 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

"SCI ARCEMELICE" est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2006, identifiée par le SIREN 488 009 846. Elle est domiciliée 6 rue du Sablon, 02650 Fossoy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CELINE ROBERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de "SCI ARCEMELICE"

Dénomination
"SCI ARCEMELICE"
SIREN
488 009 846
SIRET (siège)
488 009 846 00012
N° TVA intracommunautaire
FR14488009846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 009 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 janvier 2006
Siège social
6 RUE DU SABLON, 02650, FOSSOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de "SCI ARCEMELICE"

Acquisition, entretien, construction, rénovation, gestion et administration de tous biens immobiliers.

Finances de "SCI ARCEMELICE"

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de "SCI ARCEMELICE"

MG

MICHELINE GAY

Autre

A

ALAIN ROBERT

Autre

CR

CELINE ROBERT

Gérant

En poste depuis novembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de "SCI ARCEMELICE"

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02650 FOSSOYSiègeActif

    488 009 846 00012 · ouvert le 13 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de "SCI ARCEMELICE"

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2006

  • Acte

Comptes annuels de "SCI ARCEMELICE"

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour "SCI ARCEMELICE". Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de "SCI ARCEMELICE"

Aucune procédure collective n'a été publiée pour "SCI ARCEMELICE". Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant "SCI ARCEMELICE" n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de "SCI ARCEMELICE" n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de "SCI ARCEMELICE"

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

    ROBERT Alain Léon René nom d'usage : ROBERT n'est plus gérant. ROBERT Céline Simone Marie Nicole nom d'usage : ROBERT devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2006

Questions fréquentes sur "SCI ARCEMELICE"

Quel est le numéro SIREN de "SCI ARCEMELICE" ?

Le numéro SIREN de "SCI ARCEMELICE" est 488 009 846. Le SIRET de son siège social est 488 009 846 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14488009846.

Qui dirige "SCI ARCEMELICE" ?

"SCI ARCEMELICE" est dirigée par CELINE ROBERT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de "SCI ARCEMELICE" ?

Le siège social de "SCI ARCEMELICE" est situé 6 rue du Sablon, 02650 Fossoy.

"SCI ARCEMELICE" est-elle toujours en activité ?

Oui, "SCI ARCEMELICE" est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

"SCI ARCEMELICE" est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour "SCI ARCEMELICE".

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