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SCI ARCHI KAD

Active
Siren397 576 422SCI90850 ESSERTCréée le 30 juin 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI ARCHI KAD est une SCI immatriculée le 30 juin 1994 sous le numéro SIREN 397 576 422. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine des Essarts Essert, 90850 Essert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JOSETTE MULLER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARCHI KAD

Dénomination
SCI ARCHI KAD
SIREN
397 576 422
SIRET (siège)
397 576 422 00018
N° TVA intracommunautaire
FR12397576422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 576 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 juin 1994
Siège social
DOMAINE DES ESSARTS ESSERT, 90850, ESSERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARCHI KAD

Acquisition et gestion de biens et droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI ARCHI KAD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ARCHI KAD

KC

KADIR CEVIRGEN

Associé indéfiniment responsable

JM

JOSETTE MULLER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI ARCHI KAD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 90850 ESSERTSiègeFermé

    397 576 422 00018 · ouvert le 16 juin 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARCHI KAD

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 29 juin 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'Assemblée générale

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'Assemblée générale

Dépôt du -

  • Rapport du liquidateur

Dépôt du -

  • Rapport du liquidateur

Comptes annuels de SCI ARCHI KAD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCHI KAD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARCHI KAD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCHI KAD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARCHI KAD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARCHI KAD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARCHI KAD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : CEVIRGEN Josette

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1994

Questions fréquentes sur SCI ARCHI KAD

Quel est le numéro SIREN de SCI ARCHI KAD ?

Le numéro SIREN de SCI ARCHI KAD est 397 576 422. Le SIRET de son siège social est 397 576 422 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12397576422.

Qui dirige SCI ARCHI KAD ?

SCI ARCHI KAD est dirigée par JOSETTE MULLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARCHI KAD ?

Le siège social de SCI ARCHI KAD est situé Domaine des Essarts Essert, 90850 Essert.

SCI ARCHI KAD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARCHI KAD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARCHI KAD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCHI KAD.

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