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SCI ARCHIBALD

Active
Siren389 268 335SCI54200 TOULCréée le 25 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 268 335, SCI ARCHIBALD est une SCI créée le 25 novembre 1992. Son siège social est situé rue des Traits la Ville residence Alsace, 54200 Toul. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. PASCAL KURT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARCHIBALD

Dénomination
SCI ARCHIBALD
SIREN
389 268 335
SIRET (siège)
389 268 335 00012
N° TVA intracommunautaire
FR95389268335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 268 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 novembre 1992
Siège social
RUE DES TRAITS LA VILLE RESIDENCE ALSACE, 54200, TOUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARCHIBALD

Achat, renovation, transformation, echange de tous biens immobiliers, gestion immobiliere

Finances de SCI ARCHIBALD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARCHIBALD

ME

MURIEL ESCUDIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 1992) · 33 ans

PK

PASCAL KURT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 novembre 1992) · 33 ans

Établissements de SCI ARCHIBALD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54200 TOULSiègeActif

    389 268 335 00012 · ouvert le 24 octobre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ARCHIBALD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARCHIBALD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCHIBALD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARCHIBALD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCHIBALD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARCHIBALD. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARCHIBALD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARCHIBALD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 1992

Questions fréquentes sur SCI ARCHIBALD

Quel est le numéro SIREN de SCI ARCHIBALD ?

Le numéro SIREN de SCI ARCHIBALD est 389 268 335. Le SIRET de son siège social est 389 268 335 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95389268335.

Qui dirige SCI ARCHIBALD ?

SCI ARCHIBALD est dirigée par PASCAL KURT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARCHIBALD ?

Le siège social de SCI ARCHIBALD est situé rue des Traits la Ville residence Alsace, 54200 Toul.

SCI ARCHIBALD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARCHIBALD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARCHIBALD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCHIBALD.

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