SCI ARCHIBALL COTE BASQUE

Active

Siren385 297 312Société civile64100 BAYONNECréée le 11 mai 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 45,7 k€
Effectif: Non publié

SCI ARCHIBALL COTE BASQUE est une société civile immatriculée le 11 mai 1992 sous le numéro SIREN 385 297 312. Elle est domiciliée 15 rue des Basques Bayonne, 64100 Bayonne. Son activité principale relève du code NAF 6832A. Elle est dirigée par MICHEL BOSSELY, gérant.

Fiche d'identité de SCI ARCHIBALL COTE BASQUE

INSEE

Dénomination: SCI ARCHIBALL COTE BASQUE
SIREN: 385 297 312
SIRET (siège): 385 297 312 00014
N° TVA intracommunautaire: FR81385297312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 385 297 312
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 45 734,71 €
Code NAF / APE: 6832A
Date de création: 11 mai 1992
Siège social: 15 RUE DES BASQUES BAYONNE, 64100, BAYONNE
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI ARCHIBALL COTE BASQUE

archiballcotebasque.fr

Objet social de SCI ARCHIBALL COTE BASQUE

ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS - ADMINISTRATION DE CES IMMEUBLES -

Finances de SCI ARCHIBALL COTE BASQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ARCHIBALL COTE BASQUE

INSEE

MICHEL BOSSELY

Gérant

Depuis la création (11 mai 1992) · 34 ans

Établissements de SCI ARCHIBALL COTE BASQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

64100 BAYONNESiègeActif
385 297 312 00014 · ouvert le 11 mai 1992 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI ARCHIBALL COTE BASQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI ARCHIBALL COTE BASQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCHIBALL COTE BASQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARCHIBALL COTE BASQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCHIBALL COTE BASQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARCHIBALL COTE BASQUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARCHIBALL COTE BASQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARCHIBALL COTE BASQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 11 mai 1992

Questions fréquentes sur SCI ARCHIBALL COTE BASQUE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARCHIBALL COTE BASQUE ?

Le numéro SIREN de SCI ARCHIBALL COTE BASQUE est 385 297 312. Le SIRET de son siège social est 385 297 312 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81385297312.

Qui dirige SCI ARCHIBALL COTE BASQUE ?

SCI ARCHIBALL COTE BASQUE est dirigée par MICHEL BOSSELY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ARCHIBALL COTE BASQUE ?

Le siège social de SCI ARCHIBALL COTE BASQUE est situé 15 rue des Basques Bayonne, 64100 Bayonne.