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SCI ARCOLE 1

Active
Siren534 677 844Société civile31000 TOULOUSECréée le 14 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 677 844, SCI ARCOLE 1 est une société civile créée le 14 septembre 2011. Son siège social est situé 1 bd d'Arcole, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par NASSERA BOUYABENE, gérant.

Fiche d'identité de SCI ARCOLE 1

Dénomination
SCI ARCOLE 1
SIREN
534 677 844
SIRET (siège)
534 677 844 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28534677844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 677 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 septembre 2011
Siège social
1 BD D'ARCOLE, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARCOLE 1

Acquisition, gestion, exploitation par bail, prise de participation, obtention de toutes ouvertures de crédit.

Finances de SCI ARCOLE 1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARCOLE 1

NB

NASSERA BOUYABENE

Gérant

Depuis la création (14 septembre 2011) · 15 ans

PR

PHILIPPPE RADET

Gérant

Depuis la création (14 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI ARCOLE 1

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    534 677 844 00019 · ouvert le 02 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARCOLE 1

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARCOLE 1

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARCOLE 1. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARCOLE 1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARCOLE 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARCOLE 1 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARCOLE 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARCOLE 1

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-08-02

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI ARCOLE 1

Quel est le numéro SIREN de SCI ARCOLE 1 ?

Le numéro SIREN de SCI ARCOLE 1 est 534 677 844. Le SIRET de son siège social est 534 677 844 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28534677844.

Qui dirige SCI ARCOLE 1 ?

SCI ARCOLE 1 est dirigée par NASSERA BOUYABENE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARCOLE 1 ?

Le siège social de SCI ARCOLE 1 est situé 1 bd d'Arcole, 31000 Toulouse.

SCI ARCOLE 1 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARCOLE 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARCOLE 1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARCOLE 1.

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