SCI ARGANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 80,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 071 523, SCI ARGANS est une SCI créée le 9 décembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 RUE Saint-michel, 88000 Épinal. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par SIMONE DEHAIS, gérant.
Fiche d'identité de SCI ARGANS
INSEE- Dénomination
- SCI ARGANS
- SIREN
- 389 071 523
- SIRET (siège)
- 389 071 523 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR01389071523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 071 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 décembre 1992
- Siège social
- 42 RUE Saint-michel, 88000, Épinal
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARGANS
L'ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES ET DE TOUS TERRAINS L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR LOCATION OU AUTREMENT DES BIENS SUSDESIGNES L'ENTRETIEN ET EVENTUELLEMENT L'AMENAGEMENT DE CES BIENS ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET A LA CONDITION QUE CES OPERATIONS NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE ESSENTIELLEMENT CIVIL DE LA SOCIETE
Finances de SCI ARGANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARGANS
INSEEÉtablissements de SCI ARGANS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88000 ÉpinalSiègeActif
389 071 523 00028 · ouvert le 09 décembre 1992 · NAF 6820B
- 76600 Le HavreFermé
389 071 523 00010 · ouvert le 09 décembre 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ARGANS
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ARGANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARGANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARGANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARGANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARGANS. Elles s'échelonnent de 1990 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 novembre 1999 · N° 97-44.661
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 avril 1990 · N° 88-20.313
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARGANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARGANS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Immatriculée le 2025-10-13 · Début d'activité : 2025-07-05
- création
Date d'effet : 09 décembre 1992
Questions fréquentes sur SCI ARGANS
Quel est le numéro SIREN de SCI ARGANS ?
Le numéro SIREN de SCI ARGANS est 389 071 523. Le SIRET de son siège social est 389 071 523 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01389071523.
Qui dirige SCI ARGANS ?
SCI ARGANS est dirigée par SIMONE DEHAIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARGANS ?
Le siège social de SCI ARGANS est situé 42 RUE Saint-michel, 88000 Épinal.
SCI ARGANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARGANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARGANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARGANS.
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