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SCI ARMEL

Active
Siren908 889 728SCI88390 CHAUMOUSEYCréée le 06 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions85 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ARMEL est une SCI immatriculée le 6 janvier 2022 sous le numéro SIREN 908 889 728. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Pl de l'Abbaye, 88390 Chaumousey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BARBARA ARNOULD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARMEL

Dénomination
SCI ARMEL
SIREN
908 889 728
SIRET (siège)
908 889 728 00022
N° TVA intracommunautaire
FR69908889728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 889 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 janvier 2022
Siège social
7 PL DE L'ABBAYE, 88390, CHAUMOUSEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARMEL

Acquisition, apport, propriété et mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location de biens mobiliers et immobiliers.

Finances de SCI ARMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARMEL

BA

BARBARA ARNOULD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 janvier 2022) · 4 ans

DM

DAMIEN MELCION

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 janvier 2022) · 4 ans

Établissements de SCI ARMEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 88390 CHAUMOUSEYSiègeActif

    908 889 728 00022 · ouvert le 08 septembre 2021 · NAF 6820B

  • 88150 CHAVELOTActif

    908 889 728 00014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI ARMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

85 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARMEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2022

Questions fréquentes sur SCI ARMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ARMEL ?

Le numéro SIREN de SCI ARMEL est 908 889 728. Le SIRET de son siège social est 908 889 728 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69908889728.

Qui dirige SCI ARMEL ?

SCI ARMEL est dirigée par BARBARA ARNOULD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARMEL ?

Le siège social de SCI ARMEL est situé 7 Pl de l'Abbaye, 88390 Chaumousey.

SCI ARMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARMEL.

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