SCI ARNAUD IMMOBILIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ARNAUD IMMOBILIER est une SCI immatriculée le 27 janvier 2011 sous le numéro SIREN 529 856 478. Elle est domiciliée 1 rue de la Broche 7 rue de la Serpe, 21800 Quetigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BRUNO ARNAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ARNAUD IMMOBILIER
INSEE- Dénomination
- SCI ARNAUD IMMOBILIER
- SIREN
- 529 856 478
- SIRET (siège)
- 529 856 478 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR85529856478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 856 478
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 janvier 2011
- Siège social
- 1 RUE DE LA BROCHE 7 RUE DE LA SERPE, 21800, QUETIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARNAUD IMMOBILIER
Acquisition par voie d'achat et d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, Construction, aménagement,administration, location de tous biens immobiliers et droits immobiliers
Finances de SCI ARNAUD IMMOBILIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARNAUD IMMOBILIER
INSEEÉtablissements de SCI ARNAUD IMMOBILIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21800 QUETIGNYSiègeActif
529 856 478 00019 · ouvert le 19 janvier 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARNAUD IMMOBILIER
INPIComptes annuels de SCI ARNAUD IMMOBILIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARNAUD IMMOBILIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARNAUD IMMOBILIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARNAUD IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARNAUD IMMOBILIER. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 24 mars 2026 · N° 2026000365
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00104
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARNAUD IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARNAUD IMMOBILIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-01-27 · Début d'activité : 2011-01-19
- création
Date d'effet : 27 janvier 2011
Questions fréquentes sur SCI ARNAUD IMMOBILIER
Quel est le numéro SIREN de SCI ARNAUD IMMOBILIER ?
Le numéro SIREN de SCI ARNAUD IMMOBILIER est 529 856 478. Le SIRET de son siège social est 529 856 478 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85529856478.
Qui dirige SCI ARNAUD IMMOBILIER ?
SCI ARNAUD IMMOBILIER est dirigée par BRUNO ARNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARNAUD IMMOBILIER ?
Le siège social de SCI ARNAUD IMMOBILIER est situé 1 rue de la Broche 7 rue de la Serpe, 21800 Quetigny.
SCI ARNAUD IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARNAUD IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARNAUD IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARNAUD IMMOBILIER.
Entreprises similaires
Même activité à Quetigny