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SCI ARNICA

Active
Siren382 282 614SCI30250 SOUVIGNARGUESCréée le 26 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ARNICA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 1991, identifiée par le SIREN 382 282 614. Elle est domiciliée Le Castel, 30250 Souvignargues. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANNE NOUVEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARNICA

Dénomination
SCI ARNICA
SIREN
382 282 614
SIRET (siège)
382 282 614 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73382282614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 282 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juin 1991
Siège social
LE CASTEL, 30250, SOUVIGNARGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARNICA

ACQUISITION, GESTION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI ARNICA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ARNICA

AN

ANNE NOUVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 07 mai 2025

VN

VERONIQUE NOUVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 07 mai 2025

BN

BERNARD NOUVEL

Gérant

Anciens dirigeants (3)

NG

nouvelle identité gérant,

modification de la désignation d'un dirigeant · de janvier 2007 à mai 2025

A

associé

modification de la désignation d'un dirigeant · de janvier 2007 à mai 2025

G

gérant

modification de la désignation d'un dirigeant · de janvier 2007 à mai 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ARNICA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30250 SOUVIGNARGUESSiègeActif

    382 282 614 00017 · ouvert le 26 juin 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARNICA

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de SCI ARNICA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARNICA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARNICA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARNICA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARNICA. Elles s'échelonnent de 2019 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARNICA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARNICA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    OTTO Monique Marthe Anaïs nom d'usage : NOUVEL n'est plus gérant. NOUVEL Anne Isabelle nom d'usage : NOUVEL devient gérant. NOUVEL Véronique Marie nom d'usage : NOUVEL devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité ; NOUVEL (Bernard, Marie) devient associé ; modification de la désignation d'un dirigeant : associé, nouvelle identité : NOUVEL (Bernard, Marie) ; modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : OTTO (Monique, Marthe, Anais), nom d'usage ; NOUVEL (Monique) ; OTTO (Monique, Marthe, Anais), nom d'usage ; NOUVEL (Monique) devient associé ; modification de la désignation d'un dirigeant : associé, nouvelle identité : OTTO (Monique, Marthe, Anais), nom d'usage ; NOUVEL (Monique) ; NOUVEL (Anne, Isabelle) devient associé ; NOUVEL (Véronique, Marie) devient associé.

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI ARNICA

Quel est le numéro SIREN de SCI ARNICA ?

Le numéro SIREN de SCI ARNICA est 382 282 614. Le SIRET de son siège social est 382 282 614 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73382282614.

Qui dirige SCI ARNICA ?

SCI ARNICA est dirigée par ANNE NOUVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARNICA ?

Le siège social de SCI ARNICA est situé Le Castel, 30250 Souvignargues.

SCI ARNICA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARNICA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARNICA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARNICA.

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