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SCI ARNIEL

Active
Siren834 563 231SCI10440 TORVILLIERSCréée le 12 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ARNIEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 2018, identifiée par le SIREN 834 563 231. Son siège social est situé 7 rue Nicolas de Corberon, 10440 Torvilliers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DANIEL BRIOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARNIEL

Dénomination
SCI ARNIEL
SIREN
834 563 231
SIRET (siège)
834 563 231 00010
N° TVA intracommunautaire
FR07834563231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 563 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 janvier 2018
Siège social
7 RUE NICOLAS DE CORBERON, 10440, TORVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARNIEL

La propriété par voie d'apport ou autrement, l'acquisition, la mise en valeur, la prise à bail à construction, l'dministration, l'exploitation par bail, location ou autrement, l'échange de tous immeubles batis ou non batis dont elle pourrait devenir propriétaire.

Finances de SCI ARNIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARNIEL

DB

DANIEL BRIOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 janvier 2018) · 8 ans

AB

ARNAUD BRIOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de SCI ARNIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10440 TORVILLIERSSiègeActif

    834 563 231 00010 · ouvert le 02 janvier 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARNIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARNIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARNIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARNIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARNIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARNIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARNIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARNIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-12 · Début d'activité : 2018-01-02

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2018

Questions fréquentes sur SCI ARNIEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ARNIEL ?

Le numéro SIREN de SCI ARNIEL est 834 563 231. Le SIRET de son siège social est 834 563 231 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07834563231.

Qui dirige SCI ARNIEL ?

SCI ARNIEL est dirigée par DANIEL BRIOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARNIEL ?

Le siège social de SCI ARNIEL est situé 7 rue Nicolas de Corberon, 10440 Torvilliers.

SCI ARNIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARNIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARNIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARNIEL.

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