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SCI ARNOLD

Active
Siren480 500 651SCI13124 PEYPINCréée le 18 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions137 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

SCI ARNOLD est une SCI immatriculée le 18 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 500 651. Son siège social est situé Lieu Dit l Escaillon Lot Anthony, 13124 Peypin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ROBERT DE MOYA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ARNOLD

Dénomination
SCI ARNOLD
SIREN
480 500 651
SIRET (siège)
480 500 651 00017
N° TVA intracommunautaire
FR00480500651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 500 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 janvier 2005
Siège social
LIEU DIT L ESCAILLON LOT ANTHONY, 13124, PEYPIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARNOLD

acquisition la propriété la gestion l'administration l'exploitation par bail location de tous immeubles droits immobiliers ou mobiliers ayant pour objet la jouissance ou l'attribution en pleine propriété de biens et droits immobiliers

Finances de SCI ARNOLD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARNOLD

RD

ROBERT DE MOYA

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2005) · 21 ans

Établissements de SCI ARNOLD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13124 PEYPINSiègeActif

    480 500 651 00017 · ouvert le 07 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARNOLD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARNOLD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARNOLD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARNOLD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARNOLD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

137 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARNOLD. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARNOLD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARNOLD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2005

Questions fréquentes sur SCI ARNOLD

Quel est le numéro SIREN de SCI ARNOLD ?

Le numéro SIREN de SCI ARNOLD est 480 500 651. Le SIRET de son siège social est 480 500 651 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00480500651.

Qui dirige SCI ARNOLD ?

SCI ARNOLD est dirigée par ROBERT DE MOYA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ARNOLD ?

Le siège social de SCI ARNOLD est situé Lieu Dit l Escaillon Lot Anthony, 13124 Peypin.

SCI ARNOLD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARNOLD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARNOLD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARNOLD.

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