SCI ARPAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI ARPAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 1992, identifiée par le SIREN 388 119 844. Le siège social de l'entreprise se trouve Arpillen Fontanes, 46230 Fontanes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GUY ALMERAS, gérant.
Fiche d'identité de SCI ARPAL
INSEE- Dénomination
- SCI ARPAL
- SIREN
- 388 119 844
- SIRET (siège)
- 388 119 844 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR62388119844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 119 844
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 juillet 1992
- Siège social
- ARPILLEN FONTANES, 46230, FONTANES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARPAL
LA SOCIETE A POUR OBJET . L'ACHAT, LA VENTE, LA LOCATION, LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES SITUES EN FRANCE.
Finances de SCI ARPAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARPAL
INSEEÉtablissements de SCI ARPAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46230 FONTANESSiègeActif
388 119 844 00016 · ouvert le 16 juillet 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ARPAL
INPIComptes annuels de SCI ARPAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARPAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARPAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARPAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARPAL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/00900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 07 février 2024 · N° 23/05166
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARPAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARPAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 juillet 1992
Questions fréquentes sur SCI ARPAL
Quel est le numéro SIREN de SCI ARPAL ?
Le numéro SIREN de SCI ARPAL est 388 119 844. Le SIRET de son siège social est 388 119 844 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62388119844.
Qui dirige SCI ARPAL ?
SCI ARPAL est dirigée par GUY ALMERAS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI ARPAL ?
Le siège social de SCI ARPAL est situé Arpillen Fontanes, 46230 Fontanes.
SCI ARPAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARPAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARPAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARPAL.
Entreprises similaires
Même activité à Fontanes