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SCI ARPEGE

Active
Siren392 554 556SCI44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECréée le 12 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

SCI ARPEGE est une SCI immatriculée le 12 octobre 1993 sous le numéro SIREN 392 554 556. Son siège social est situé 181 Rte de Clisson, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BRUNO BERTHELEME en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARPEGE

Dénomination
SCI ARPEGE
SIREN
392 554 556
SIRET (siège)
392 554 556 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66392554556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 554 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 octobre 1993
Siège social
181 RTE DE CLISSON, 44230, SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI ARPEGE

l'achat d'immeuble

Finances de SCI ARPEGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARPEGE

BB

BRUNO BERTHELEME

Gérant et associé indéfiniment responsable

RB

REMY BRIATTE

Associé indéfiniment responsable

MR

MICHEL RODET

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI ARPEGE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRESiègeFermé

    392 554 556 00010 · ouvert le 15 septembre 1993 · NAF 702C

  • 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIREFermé

    392 554 556 00028 · ouvert le 09 mars 1998 · NAF 6820B

  • 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIREFermé

    392 554 556 00036 · ouvert le 15 septembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARPEGE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2008

  • Acte

Dépôt du 20 février 2001

  • Acte

Dépôt du 05 février 1999

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI ARPEGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARPEGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARPEGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARPEGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARPEGE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARPEGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARPEGE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    modification du Liquidateur Associé Bertheleme, Bruno

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Associé indéfiniment responsable : RODET MichelAssocié indéfiniment responsable : BRIATTE Remy Jean. Gérant associé indéfiniment responsable : BERTHELEME Bruno.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 1993

Questions fréquentes sur SCI ARPEGE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARPEGE ?

Le numéro SIREN de SCI ARPEGE est 392 554 556. Le SIRET de son siège social est 392 554 556 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66392554556.

Qui dirige SCI ARPEGE ?

SCI ARPEGE est dirigée par BRUNO BERTHELEME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARPEGE ?

Le siège social de SCI ARPEGE est situé 181 Rte de Clisson, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire.

SCI ARPEGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARPEGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARPEGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARPEGE.

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