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SCI ARPEGES

Active
Siren449 324 383SCI88000 EPINALCréée le 21 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions108 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 324 383, SCI ARPEGES est une SCI créée le 21 juillet 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 rue de la Devallee, 88000 Epinal. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. VIVIANE COLLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARPEGES

Dénomination
SCI ARPEGES
SIREN
449 324 383
SIRET (siège)
449 324 383 00016
N° TVA intracommunautaire
FR51449324383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 324 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juillet 2003
Siège social
49 RUE DE LA DEVALLEE, 88000, EPINAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARPEGES

La propriete, la gestion, l'administration et la disposition de biens immobiliers en vue de les louer ou d'en disposer

Finances de SCI ARPEGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARPEGES

VC

VIVIANE COLLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

EL

EMMELINE LAURIA

Autre

Établissements de SCI ARPEGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeActif

    449 324 383 00016 · ouvert le 03 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARPEGES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARPEGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARPEGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARPEGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARPEGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

108 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARPEGES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARPEGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARPEGES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant, Associé : LAURIA Viviane, Fernande, Micheline né(e) COLLE

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI ARPEGES

Quel est le numéro SIREN de SCI ARPEGES ?

Le numéro SIREN de SCI ARPEGES est 449 324 383. Le SIRET de son siège social est 449 324 383 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51449324383.

Qui dirige SCI ARPEGES ?

SCI ARPEGES est dirigée par VIVIANE COLLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARPEGES ?

Le siège social de SCI ARPEGES est situé 49 rue de la Devallee, 88000 Epinal.

SCI ARPEGES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARPEGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARPEGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARPEGES.

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