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SCI ARSEL

Active
Siren350 950 275SCI23200 LA CHAUSSADECréée le 13 juin 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
109 k€
Effectif
Non publié

SCI ARSEL est une SCI immatriculée le 13 juin 1989 sous le numéro SIREN 350 950 275. Le siège social de l'entreprise se trouve Juchefaux, 23200 La Chaussade. Son activité principale relève du code NAF 6820B. YVES ARNAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARSEL

Dénomination
SCI ARSEL
SIREN
350 950 275
SIRET (siège)
350 950 275 00023
N° TVA intracommunautaire
FR33350950275Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 950 275
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
109 001,05 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 1989
Siège social
JUCHEFAUX, 23200, LA CHAUSSADE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARSEL

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, D'UN IMMEUBLE A USAGE CIOMMERCIAL ET D'HABITATION SIS A AUBUSSON 66, GRANDE RUE

Finances de SCI ARSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARSEL

YA

YVES ARNAUD

Gérant

Depuis la création (13 juin 1989) · 37 ans

Établissements de SCI ARSEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 23200 LA CHAUSSADESiègeActif

    350 950 275 00023 · ouvert le 13 juin 1989 · NAF 6820B

  • 23200 AUBUSSONFermé

    350 950 275 00015 · ouvert le 09 mars 1989 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI ARSEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI ARSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARSEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 1989

Questions fréquentes sur SCI ARSEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ARSEL ?

Le numéro SIREN de SCI ARSEL est 350 950 275. Le SIRET de son siège social est 350 950 275 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33350950275.

Qui dirige SCI ARSEL ?

SCI ARSEL est dirigée par YVES ARNAUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ARSEL ?

Le siège social de SCI ARSEL est situé Juchefaux, 23200 La Chaussade.

SCI ARSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARSEL.

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