SCI ARSEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 64,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 410 653 679, SCI ARSEN est une SCI créée le 31 mai 2005. Elle est domiciliée rue de la Paix Zac Givors 2 Vallees, 69700 Givors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ARA KOULEIAN en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI ARSEN
INSEE- Dénomination
- SCI ARSEN
- SIREN
- 410 653 679
- SIRET (siège)
- 410 653 679 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR36410653679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 653 679
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 64 028,59 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 mai 2005
- Siège social
- RUE DE LA PAIX ZAC GIVORS 2 VALLEES, 69700, GIVORS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ARSEN
Acquisition, administration, exploitation de biens immobiliers.
Finances de SCI ARSEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ARSEN
INSEEÉtablissements de SCI ARSEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69700 GIVORSSiègeActif
410 653 679 00028 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 6820B
- 38200 VIENNEFermé
410 653 679 00010 · ouvert le 30 décembre 1996 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI ARSEN
INPIComptes annuels de SCI ARSEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARSEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ARSEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARSEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARSEN. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 janvier 2026 · N° 2025F00578
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 septembre 2025 · N° 2025F00301
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 24 juin 2025 · N° 2025P00658
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre B
Décision du 30 mai 2013 · N° 11/13029
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mai 2002 · N° 00-22.402
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ARSEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ARSEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mai 2005
Questions fréquentes sur SCI ARSEN
Quel est le numéro SIREN de SCI ARSEN ?
Le numéro SIREN de SCI ARSEN est 410 653 679. Le SIRET de son siège social est 410 653 679 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36410653679.
Qui dirige SCI ARSEN ?
SCI ARSEN est dirigée par ARA KOULEIAN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ARSEN ?
Le siège social de SCI ARSEN est situé rue de la Paix Zac Givors 2 Vallees, 69700 Givors.
SCI ARSEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ARSEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ARSEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARSEN.
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