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SCI ARSOVIC

Active
Siren538 452 699Société civile69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 12 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ARSOVIC est une société civile immatriculée le 12 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 452 699. Son siège social est situé 41 A rue Pasteur, 69300 Caluire-et-Cuire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. STEPHANE BOITEUX exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARSOVIC

Dénomination
SCI ARSOVIC
SIREN
538 452 699
SIRET (siège)
538 452 699 00027
N° TVA intracommunautaire
FR37538452699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 452 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 décembre 2011
Siège social
41 A RUE PASTEUR, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARSOVIC

Propriété, gestion, administration de tous biens et droits immobiliers dont la société pourra devenir propriétaire ; tous placements de capitaux.

Finances de SCI ARSOVIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARSOVIC

SB

STEPHANE BOITEUX

Autre

Depuis la création (12 décembre 2011) · 14 ans

SO

SOPHIE OHANNESSIAN

Autre

Depuis la création (12 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI ARSOVIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    538 452 699 00027 · ouvert le 25 novembre 2011 · NAF 6820B

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé

    538 452 699 00019 · ouvert le 25 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARSOVIC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARSOVIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARSOVIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARSOVIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARSOVIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARSOVIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARSOVIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARSOVIC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-25

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI ARSOVIC

Quel est le numéro SIREN de SCI ARSOVIC ?

Le numéro SIREN de SCI ARSOVIC est 538 452 699. Le SIRET de son siège social est 538 452 699 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37538452699.

Qui dirige SCI ARSOVIC ?

SCI ARSOVIC est dirigée par STEPHANE BOITEUX, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARSOVIC ?

Le siège social de SCI ARSOVIC est situé 41 A rue Pasteur, 69300 Caluire-et-Cuire.

SCI ARSOVIC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARSOVIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARSOVIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARSOVIC.

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