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SCI ART 2 T

Active
Siren499 064 996SCI17220 SALLES-SUR-MERCréée le 06 juillet 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 064 996, SCI ART 2 T est une SCI créée le 6 juillet 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Claude Masse, 17220 Salles-sur-Mer. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Franck ARTHUS, gérant.

Fiche d'identité de SCI ART 2 T

Dénomination
SCI ART 2 T
SIREN
499 064 996
SIRET (siège)
499 064 996 00055
N° TVA intracommunautaire
FR00499064996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 064 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 juillet 2007
Siège social
11 RUE CLAUDE MASSE, 17220, SALLES-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ART 2 T

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI ART 2 T

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ART 2 T

AA

Alain ARTHUS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juillet 2007) · 19 ans

FA

Franck ARTHUS

Gérant

Depuis la création (06 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de SCI ART 2 T

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17220 SALLES-SUR-MERSiègeActif

    499 064 996 00055 · ouvert le 02 mai 2011 · NAF 6820B

  • 02300 CHAUNYFermé

    499 064 996 00014 · ouvert le 06 juillet 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ART 2 T

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de SCI ART 2 T

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ART 2 T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ART 2 T n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ART 2 T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ART 2 T

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Immatriculée le 2024-12-30 · Début d'activité : 2007-07-06

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2007

Questions fréquentes sur SCI ART 2 T

Quel est le numéro SIREN de SCI ART 2 T ?

Le numéro SIREN de SCI ART 2 T est 499 064 996. Le SIRET de son siège social est 499 064 996 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00499064996.

Qui dirige SCI ART 2 T ?

SCI ART 2 T est dirigée par Franck ARTHUS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ART 2 T ?

Le siège social de SCI ART 2 T est situé 11 rue Claude Masse, 17220 Salles-sur-Mer.

SCI ART 2 T est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ART 2 T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ART 2 T est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ART 2 T.