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SCI ART CASERNE

Active
Siren830 084 323SCI26400 CRESTCréée le 14 juin 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 830 084 323, SCI ART CASERNE est une SCI créée le 14 juin 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Cordeliers, 26400 Crest. SCI ART CASERNE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ANNE-MARIE DUVERT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ART CASERNE

Dénomination
SCI ART CASERNE
SIREN
830 084 323
SIRET (siège)
830 084 323 00013
N° TVA intracommunautaire
FR14830084323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 084 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 juin 2017
Siège social
5 RUE DES CORDELIERS, 26400, CREST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ART CASERNE

Location d'immeubles

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Finances de SCI ART CASERNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ART CASERNE

AD

ANNE-MARIE DUVERT

Autre

Depuis la création (14 juin 2017) · 9 ans

MD

MARTIAL DUVERT

Autre

Depuis la création (14 juin 2017) · 9 ans

Établissements de SCI ART CASERNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26400 CRESTSiègeActif

    830 084 323 00013 · ouvert le 06 juin 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ART CASERNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2017

  • Acte

Conformité de SCI ART CASERNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ART CASERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ART CASERNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ART CASERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ART CASERNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-06-06

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2017

Questions fréquentes sur SCI ART CASERNE

Quel est le numéro SIREN de SCI ART CASERNE ?

Le numéro SIREN de SCI ART CASERNE est 830 084 323. Le SIRET de son siège social est 830 084 323 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14830084323.

Qui dirige SCI ART CASERNE ?

SCI ART CASERNE est dirigée par ANNE-MARIE DUVERT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ART CASERNE ?

Le siège social de SCI ART CASERNE est situé 5 rue des Cordeliers, 26400 Crest.

SCI ART CASERNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ART CASERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ART CASERNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ART CASERNE.