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SCI ARTEMIS 69

Active
Siren492 429 139SCI69290 SAINT-GENIS-LES-OLLIERESCréée le 18 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI ARTEMIS 69 est une SCI immatriculée le 18 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 429 139. Son siège social est situé 6 All des Erables, 69290 Saint-Genis-les-Ollieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE ROCHE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ARTEMIS 69

Dénomination
SCI ARTEMIS 69
SIREN
492 429 139
SIRET (siège)
492 429 139 00024
N° TVA intracommunautaire
FR30492429139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 429 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 octobre 2006
Siège social
6 ALL DES ERABLES, 69290, SAINT-GENIS-LES-OLLIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ARTEMIS 69

Acquisition, construction, propriété, mise en valeur, administration, gestion, exploitation par bail, vente, de tous biens immobiliers, à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI ARTEMIS 69

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARTEMIS 69

OC

ODILE CARRIER

Autre

Depuis la création (18 octobre 2006) · 20 ans

DR

DOMINIQUE ROCHE

Gérant

Depuis la création (18 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI ARTEMIS 69

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69290 SAINT-GENIS-LES-OLLIERESSiègeActif

    492 429 139 00024 · ouvert le 21 septembre 2006 · NAF 6820B

  • 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNEFermé

    492 429 139 00016 · ouvert le 21 septembre 2006 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI ARTEMIS 69

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2007

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARTEMIS 69

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARTEMIS 69. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARTEMIS 69

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARTEMIS 69. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARTEMIS 69 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARTEMIS 69 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARTEMIS 69

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2006

Questions fréquentes sur SCI ARTEMIS 69

Quel est le numéro SIREN de SCI ARTEMIS 69 ?

Le numéro SIREN de SCI ARTEMIS 69 est 492 429 139. Le SIRET de son siège social est 492 429 139 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30492429139.

Qui dirige SCI ARTEMIS 69 ?

SCI ARTEMIS 69 est dirigée par DOMINIQUE ROCHE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARTEMIS 69 ?

Le siège social de SCI ARTEMIS 69 est situé 6 All des Erables, 69290 Saint-Genis-les-Ollieres.

SCI ARTEMIS 69 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARTEMIS 69 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARTEMIS 69 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARTEMIS 69.

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