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SCI ARTROIS

Active
Siren443 965 603SCI75008 PARISCréée le 28 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ARTROIS est une SCI immatriculée le 28 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 965 603. Elle est domiciliée 24 rue de Madrid, 75008 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ISABELLE MICHAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ARTROIS

Dénomination
SCI ARTROIS
SIREN
443 965 603
SIRET (siège)
443 965 603 00014
N° TVA intracommunautaire
FR06443965603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 965 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 octobre 2002
Siège social
24 RUE DE MADRID, 75008, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARTROIS

LOCATION D IMMEUBLES

Finances de SCI ARTROIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARTROIS

IM

ISABELLE MICHAUD

Gérant

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

PM

PATRICK MICHAUD

Gérant

Depuis la création (28 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI ARTROIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75008 PARISSiègeActif

    443 965 603 00014 · ouvert le 27 janvier 1959 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARTROIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI ARTROIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARTROIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARTROIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARTROIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARTROIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARTROIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARTROIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI ARTROIS

Quel est le numéro SIREN de SCI ARTROIS ?

Le numéro SIREN de SCI ARTROIS est 443 965 603. Le SIRET de son siège social est 443 965 603 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06443965603.

Qui dirige SCI ARTROIS ?

SCI ARTROIS est dirigée par ISABELLE MICHAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARTROIS ?

Le siège social de SCI ARTROIS est situé 24 rue de Madrid, 75008 Paris.

SCI ARTROIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARTROIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARTROIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARTROIS.

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