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SCI ARTS NATURE

Active
Siren408 826 378Société civile69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSCréée le 04 septembre 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
53,4 k€

SCI ARTS NATURE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 1996, identifiée par le SIREN 408 826 378. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 av Bergeron allee 8 Chez M. et Mme Youssoufian, 69260 Charbonnieres-les-Bains. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CATHERINE GATTEGNO, autre.

Fiche d'identité de SCI ARTS NATURE

Dénomination
SCI ARTS NATURE
SIREN
408 826 378
SIRET (siège)
408 826 378 00031
N° TVA intracommunautaire
FR88408826378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 826 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
53 357,16 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 septembre 1996
Siège social
47 AV BERGERON ALLEE 8 CHEZ M. ET MME YOUSSOUFIAN, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI ARTS NATURE

Acquisition de tous immeubles, gestion administration et disposition de tous biens immobiliers.

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Finances de SCI ARTS NATURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ARTS NATURE

Établissements de SCI ARTS NATURE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif

    408 826 378 00031 · ouvert le 17 juillet 1996 · NAF 6820B

  • 69210 LENTILLYFermé

    408 826 378 00015 · ouvert le 17 juillet 1996 · NAF 6820B

  • 69210 LENTILLYFermé

    408 826 378 00023 · ouvert le 29 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARTS NATURE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 1996

  • Acte

Conformité de SCI ARTS NATURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARTS NATURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ARTS NATURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARTS NATURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ARTS NATURE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    GATTEGNO Catherine nom d'usage : YOUSSOUFIAN devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 1996

Questions fréquentes sur SCI ARTS NATURE

Quel est le numéro SIREN de SCI ARTS NATURE ?

Le numéro SIREN de SCI ARTS NATURE est 408 826 378. Le SIRET de son siège social est 408 826 378 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88408826378.

Qui dirige SCI ARTS NATURE ?

SCI ARTS NATURE est dirigée par CATHERINE GATTEGNO, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARTS NATURE ?

Le siège social de SCI ARTS NATURE est situé 47 av Bergeron allee 8 Chez M. et Mme Youssoufian, 69260 Charbonnieres-les-Bains.

SCI ARTS NATURE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARTS NATURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARTS NATURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARTS NATURE.