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SCI ATC

Active
Siren533 405 478SCI69170 AFFOUXCréée le 05 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
190 k€
Effectif
Non publié

SCI ATC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2011, identifiée par le SIREN 533 405 478. Elle est domiciliée Le Grisot, 69170 Affoux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par THIERRY ARMAND, gérant.

Fiche d'identité de SCI ATC

Dénomination
SCI ATC
SIREN
533 405 478
SIRET (siège)
533 405 478 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74533405478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 405 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
190 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juillet 2011
Siège social
LE GRISOT, 69170, AFFOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ATC

Acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la transformation construction aménagement administration et location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI ATC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATC

TA

THIERRY ARMAND

Gérant

Depuis la création (05 juillet 2011) · 15 ans

CA

CHRISTINE ARMAND

Gérant

Depuis la création (05 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de SCI ATC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69170 AFFOUXSiègeActif

    533 405 478 00017 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI ATC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCI ATC

Quel est le numéro SIREN de SCI ATC ?

Le numéro SIREN de SCI ATC est 533 405 478. Le SIRET de son siège social est 533 405 478 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74533405478.

Qui dirige SCI ATC ?

SCI ATC est dirigée par THIERRY ARMAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATC ?

Le siège social de SCI ATC est situé Le Grisot, 69170 Affoux.

SCI ATC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATC.

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