CheckersProcédures

SCI CLAMS

Active
Siren840 737 837SCI69170 AFFOUXCréée le 29 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAMS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juin 2018, identifiée par le SIREN 840 737 837. Elle est domiciliée Le Grizot, 69170 Affoux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTINE ARMAND, gérant.

Fiche d'identité de SCI CLAMS

Dénomination
SCI CLAMS
SIREN
840 737 837
SIRET (siège)
840 737 837 00012
N° TVA intracommunautaire
FR26840737837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 737 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juin 2018
Siège social
LE GRIZOT, 69170, AFFOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAMS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, lannexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI CLAMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAMS

SA

STEPHANE ARMAND

Autre

Depuis la création (29 juin 2018) · 8 ans

CA

CHRISTINE ARMAND

Gérant

Depuis la création (29 juin 2018) · 8 ans

Établissements de SCI CLAMS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69170 AFFOUXSiègeActif

    840 737 837 00012 · ouvert le 11 juin 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAMS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 05 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 mai 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 29 juin 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLAMS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAMS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-06-11

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2018

Questions fréquentes sur SCI CLAMS

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAMS ?

Le numéro SIREN de SCI CLAMS est 840 737 837. Le SIRET de son siège social est 840 737 837 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26840737837.

Qui dirige SCI CLAMS ?

SCI CLAMS est dirigée par CHRISTINE ARMAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAMS ?

Le siège social de SCI CLAMS est situé Le Grizot, 69170 Affoux.

SCI CLAMS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAMS.

Entreprises similaires

Même activité à Affoux

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Affoux

Entreprises du même secteur à Affoux

Entreprises à Affoux

Toutes les entreprises à Affoux