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SCI ATELAD

Active
Siren534 933 668SCI71580 SagyCréée le 28 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 933 668, SCI ATELAD est une SCI créée le 28 septembre 2011. Son siège social est situé 25 RTE 25 route de la Bernoux, 71580 Sagy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SEBASTIEN MORALES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ATELAD

Dénomination
SCI ATELAD
SIREN
534 933 668
SIRET (siège)
534 933 668 00012
N° TVA intracommunautaire
FR36534933668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 933 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 septembre 2011
Siège social
25 RTE 25 route de la Bernoux, 71580, Sagy
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI ATELAD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATELAD

SM

SEBASTIEN MORALES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 septembre 2011) · 15 ans

OB

ODILE BLANCHET

Autre

Depuis la création (28 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI ATELAD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71580 SagySiègeFermé

    534 933 668 00012 · ouvert le 24 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATELAD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATELAD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATELAD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATELAD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATELAD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ATELAD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATELAD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATELAD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-28 · Début d'activité : 2011-08-24

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI ATELAD

Quel est le numéro SIREN de SCI ATELAD ?

Le numéro SIREN de SCI ATELAD est 534 933 668. Le SIRET de son siège social est 534 933 668 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36534933668.

Qui dirige SCI ATELAD ?

SCI ATELAD est dirigée par SEBASTIEN MORALES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATELAD ?

Le siège social de SCI ATELAD est situé 25 RTE 25 route de la Bernoux, 71580 Sagy.

SCI ATELAD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATELAD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATELAD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATELAD.

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