SCI ATL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 773 686, SCI ATL est une SCI créée le 12 décembre 1991. Son siège social est situé 1 Che de Cassebois, 31270 Cugnaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARCEL LOPEZ, autre.
Fiche d'identité de SCI ATL
INSEE- Dénomination
- SCI ATL
- SIREN
- 383 773 686
- SIRET (siège)
- 383 773 686 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR37383773686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 773 686
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 décembre 1991
- Siège social
- 1 CHE DE CASSEBOIS, 31270, CUGNAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ATL
ADMINISTRATION,GESTION,ACQUISITION D'IMMEUBLES
Finances de SCI ATL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ATL
INSEEÉtablissements de SCI ATL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31270 CUGNAUXSiègeActif
383 773 686 00027 · ouvert le 25 novembre 1991 · NAF 6820B
- 31100 TOULOUSEFermé
383 773 686 00019 · ouvert le 25 novembre 1991 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI ATL
INPIComptes annuels de SCI ATL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ATL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI ATL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ATL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 1991
Questions fréquentes sur SCI ATL
Quel est le numéro SIREN de SCI ATL ?
Le numéro SIREN de SCI ATL est 383 773 686. Le SIRET de son siège social est 383 773 686 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37383773686.
Qui dirige SCI ATL ?
SCI ATL est dirigée par MARCEL LOPEZ, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ATL ?
Le siège social de SCI ATL est situé 1 Che de Cassebois, 31270 Cugnaux.
SCI ATL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ATL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ATL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATL.
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