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13 TROUBADOURS

Active
Siren537 509 044SCI31270 CugnauxCréée le 25 octobre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

13 TROUBADOURS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2011, identifiée par le SIREN 537 509 044. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE 4 Rue des Troubadours, 31270 Cugnaux. 13 TROUBADOURS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). AURELIEN MENGUAL-OLIVER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de 13 TROUBADOURS

Dénomination
13 TROUBADOURS
SIREN
537 509 044
SIRET (siège)
537 509 044 00013
N° TVA intracommunautaire
FR17537509044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 509 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 octobre 2011
Siège social
4 RUE 4 Rue des Troubadours, 31270, Cugnaux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de 13 TROUBADOURS

Acquisition, gestion et administration de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de 13 TROUBADOURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 13 TROUBADOURS

RG

RAYMOND GARCIA

Autre

Depuis la création (25 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de 13 TROUBADOURS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31270 CugnauxSiègeFermé

    537 509 044 00013 · ouvert le 15 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de 13 TROUBADOURS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2011

  • Acte

Conformité de 13 TROUBADOURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 13 TROUBADOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 13 TROUBADOURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 13 TROUBADOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 13 TROUBADOURS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    GARCIA Raymond nom d'usage : GARCIA n'est plus gérant. GARCIA Raymond nom d'usage : GARCIA devient liquidateur

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-15

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2011

Questions fréquentes sur 13 TROUBADOURS

Quel est le numéro SIREN de 13 TROUBADOURS ?

Le numéro SIREN de 13 TROUBADOURS est 537 509 044. Le SIRET de son siège social est 537 509 044 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17537509044.

Qui dirige 13 TROUBADOURS ?

13 TROUBADOURS est dirigée par AURELIEN MENGUAL-OLIVER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de 13 TROUBADOURS ?

Le siège social de 13 TROUBADOURS est situé 4 RUE 4 Rue des Troubadours, 31270 Cugnaux.

13 TROUBADOURS est-elle toujours en activité ?

Oui, 13 TROUBADOURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

13 TROUBADOURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 13 TROUBADOURS.