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SCI ATLAS

Active
Siren442 747 820SCI74000 ANNECYCréée le 19 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
183 k€
Effectif
Non publié

SCI ATLAS est une SCI immatriculée le 19 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 747 820. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 av de Geneve, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MARC DELZEITH, gérant.

Fiche d'identité de SCI ATLAS

Dénomination
SCI ATLAS
SIREN
442 747 820
SIRET (siège)
442 747 820 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65442747820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 747 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
183 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juillet 2002
Siège social
8 AV DE GENEVE, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ATLAS

ACQUISITION, PROPRIETE, UTILISATION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT PAR L'ACQUISITION DE PARTS D'AUTRES SOCIETES

Finances de SCI ATLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ATLAS

JD

JEAN-MARC DELZEITH

Gérant

Depuis la création (19 juillet 2002) · 24 ans

PG

PASCALE GUERIN

Autre

Depuis la création (19 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI ATLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    442 747 820 00011 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ATLAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI ATLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ATLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ATLAS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ATLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ATLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI ATLAS

Quel est le numéro SIREN de SCI ATLAS ?

Le numéro SIREN de SCI ATLAS est 442 747 820. Le SIRET de son siège social est 442 747 820 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65442747820.

Qui dirige SCI ATLAS ?

SCI ATLAS est dirigée par JEAN-MARC DELZEITH, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ATLAS ?

Le siège social de SCI ATLAS est situé 8 av de Geneve, 74000 Annecy.

SCI ATLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ATLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ATLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATLAS.

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