SCI ATOI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ATOI est une SCI immatriculée le 19 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 051 950. Son siège social est situé 68 rue de Boulac, 88500 Bazoilles-et-Menil. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ISABELLE LOUVET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ATOI
INSEE- Dénomination
- SCI ATOI
- SIREN
- 490 051 950
- SIRET (siège)
- 490 051 950 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR00490051950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 051 950
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 mai 2006
- Siège social
- 68 RUE DE BOULAC, 88500, BAZOILLES-ET-MENIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ATOI
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI ATOI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ATOI
INSEEÉtablissements de SCI ATOI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88500 BAZOILLES-ET-MENILSiègeActif
490 051 950 00023 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ATOI
INPIComptes annuels de SCI ATOI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ATOI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ATOI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ATOI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ATOI. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 26 février 2026 · N° 22/02617
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 27 août 2025 · N° 23/01551
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 26 juin 2024 · N° 23/00652
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ATOI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ATOI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé : BERNARDI Isabelle Marie Lise
- création
Date d'effet : 19 mai 2006
Questions fréquentes sur SCI ATOI
Quel est le numéro SIREN de SCI ATOI ?
Le numéro SIREN de SCI ATOI est 490 051 950. Le SIRET de son siège social est 490 051 950 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00490051950.
Qui dirige SCI ATOI ?
SCI ATOI est dirigée par ISABELLE LOUVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ATOI ?
Le siège social de SCI ATOI est situé 68 rue de Boulac, 88500 Bazoilles-et-Menil.
SCI ATOI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ATOI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ATOI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ATOI.
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