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SCI AU MOXENE

Active
Siren403 784 671SCI88600 BROUVELIEURESCréée le 07 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 784 671, SCI AU MOXENE est une SCI créée le 7 février 1996. Son siège social est situé 32 B rue de la Gare Mme Chaumont Dominique, 88600 Brouvelieures. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par DOMINIQUE BAJOLET, liquidateur.

Fiche d'identité de SCI AU MOXENE

Dénomination
SCI AU MOXENE
SIREN
403 784 671
SIRET (siège)
403 784 671 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80403784671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 784 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 février 1996
Siège social
32 B RUE DE LA GARE MME CHAUMONT DOMINIQUE, 88600, BROUVELIEURES
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

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Finances de SCI AU MOXENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI AU MOXENE

FC

FRANCOIS CHAUMONT

Autre

DB

DOMINIQUE BAJOLET

Liquidateur

Établissements de SCI AU MOXENE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88600 BROUVELIEURESSiègeFermé

    403 784 671 00014 · ouvert le 15 janvier 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI AU MOXENE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 07 février 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI AU MOXENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AU MOXENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AU MOXENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AU MOXENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AU MOXENE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AU MOXENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AU MOXENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Liquidateur, Associé : CHAUMONT Dominique, Marie-Bernadette né(e) BAJOLET

  1. création

    Date d'effet : 07 février 1996

Questions fréquentes sur SCI AU MOXENE

Quel est le numéro SIREN de SCI AU MOXENE ?

Le numéro SIREN de SCI AU MOXENE est 403 784 671. Le SIRET de son siège social est 403 784 671 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80403784671.

Qui dirige SCI AU MOXENE ?

SCI AU MOXENE est dirigée par DOMINIQUE BAJOLET, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AU MOXENE ?

Le siège social de SCI AU MOXENE est situé 32 B rue de la Gare Mme Chaumont Dominique, 88600 Brouvelieures.

SCI AU MOXENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AU MOXENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AU MOXENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AU MOXENE.

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