SCI AUBANEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 610 k€
- Effectif
- Non publié
SCI AUBANEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 2000, identifiée par le SIREN 431 815 927. Le siège social de l'entreprise se trouve 1205 CHE des Collières LES CAPS VILLA 3, 83240 Cavalaire-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SONIA ANDRE exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AUBANEL
INSEE- Dénomination
- SCI AUBANEL
- SIREN
- 431 815 927
- SIRET (siège)
- 431 815 927 00055
- N° TVA intracommunautaire
- FR86431815927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 815 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609 796,07 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 juin 2000
- Siège social
- 1205 CHE des Collières LES CAPS VILLA 3, 83240, Cavalaire-sur-Mer
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SCI AUBANEL
Acquisition administration gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI AUBANEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AUBANEL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 02 mai 2025
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de octobre 2008 à mai 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI AUBANEL
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 83240 Cavalaire-sur-MerSiègeActif
431 815 927 00055 · ouvert le 16 avril 2021 · NAF 6820B
- 83240 CAVALAIRE-SUR-MERFermé
431 815 927 00014 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 702A
- 83240 CAVALAIRE-SUR-MERFermé
431 815 927 00022 · ouvert le 14 mai 2002 · NAF 6820A
- 83240 CAVALAIRE-SUR-MERFermé
431 815 927 00030 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 6820A
- 83240 CAVALAIRE-SUR-MERFermé
431 815 927 00048 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI AUBANEL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI AUBANEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AUBANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AUBANEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AUBANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AUBANEL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 12 août 2026 · N° 26/00101
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 24 septembre 2025 · N° 24/09272
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 23 juin 2025 · N° 25/00461
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 23 juin 2025 · N° 24/01794
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 16 mai 2025 · N° 23/02130
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 17 mars 2025 · N° 24/01794
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés du PP
Décision du 14 février 2025 · N° 24/00163
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 novembre 2024 · N° 23/00084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre C
Décision du 26 janvier 2012 · N° 11/00993
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 juin 2002 · N° 98-22.921
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 mars 2001 · N° 01-60.224
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 mars 2001 · N° 01-60.217
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 janvier 1999 · N° 94-13.080
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 juin 1998 · N° 96-14.763
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AUBANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AUBANEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ANDRE Simone, Josette ; Associé indéfiniment responsable : ANDRE Christophe, Yves
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Gérant associé : ANDRE Jean-Luc, Robert
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ
Gérant associé : ANDRE Jean-Luc Robert.
- création
Date d'effet : 06 juin 2000
Questions fréquentes sur SCI AUBANEL
Quel est le numéro SIREN de SCI AUBANEL ?
Le numéro SIREN de SCI AUBANEL est 431 815 927. Le SIRET de son siège social est 431 815 927 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86431815927.
Qui dirige SCI AUBANEL ?
SCI AUBANEL est dirigée par SONIA ANDRE, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AUBANEL ?
Le siège social de SCI AUBANEL est situé 1205 CHE des Collières LES CAPS VILLA 3, 83240 Cavalaire-sur-Mer.
SCI AUBANEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AUBANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AUBANEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AUBANEL.
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