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SCI AUSSOURD PELLETIER

Active
Siren390 047 660Société civile75017 PARISCréée le 03 février 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI AUSSOURD PELLETIER est une société civile immatriculée le 3 février 1993 sous le numéro SIREN 390 047 660. Son siège social est situé 10 Vla Laugier, 75017 Paris. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). PHILIPPE Aussourd exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI AUSSOURD PELLETIER

Dénomination
SCI AUSSOURD PELLETIER
SIREN
390 047 660
SIRET (siège)
390 047 660 00019
N° TVA intracommunautaire
FR79390047660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 047 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 février 1993
Siège social
10 VLA LAUGIER, 75017, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AUSSOURD PELLETIER

L'ACQUISITION, LA GESTION, L'AMENAGEMENT ET LA MISE EN VALEUR DE TOUS IMMEUBLES EN FRANCE EN VUE DE LEUR LOCATION.

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Finances de SCI AUSSOURD PELLETIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI AUSSOURD PELLETIER

PA

PHILIPPE Aussourd

Autre

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juin 2018

Anciens dirigeants (3)

T

Tremblay

Gérant · de juin 2018 à mars 2026

PA

Paul Aussourd,

Gérant · jusqu'à juin 2018

JP

Jean Pelletier,

Gérant · jusqu'à juin 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI AUSSOURD PELLETIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    390 047 660 00019 · ouvert le 29 novembre 1975 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI AUSSOURD PELLETIER

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1993

  • Acte

Conformité de SCI AUSSOURD PELLETIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AUSSOURD PELLETIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AUSSOURD PELLETIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AUSSOURD PELLETIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI AUSSOURD PELLETIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    modification de l'Associé gérant Pelletier, Agnès ; Gérant partant : Tremblay, nom d'usage : Pelletier, Monique

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Aussourd, Paul ; Gérant partant : Pelletier, Jean ; nomination du Gérant : Aussourd, Philippe ; nomination du Gérant : Tremblay, nom d'usage : Pelletier, Monique

  1. création

    Date d'effet : 03 février 1993

Questions fréquentes sur SCI AUSSOURD PELLETIER

Quel est le numéro SIREN de SCI AUSSOURD PELLETIER ?

Le numéro SIREN de SCI AUSSOURD PELLETIER est 390 047 660. Le SIRET de son siège social est 390 047 660 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79390047660.

Qui dirige SCI AUSSOURD PELLETIER ?

SCI AUSSOURD PELLETIER est dirigée par PHILIPPE Aussourd, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AUSSOURD PELLETIER ?

Le siège social de SCI AUSSOURD PELLETIER est situé 10 Vla Laugier, 75017 Paris.

SCI AUSSOURD PELLETIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AUSSOURD PELLETIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AUSSOURD PELLETIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AUSSOURD PELLETIER.