SCI AUX ORMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457,35 €
- Effectif
- Non publié
SCI AUX ORMES est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 1991, identifiée par le SIREN 383 690 146. Elle est domiciliée Che de Sorneville, 54370 Hoeville. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par NADINE GROSDEMANGE, associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI AUX ORMES
INSEE- Dénomination
- SCI AUX ORMES
- SIREN
- 383 690 146
- SIRET (siège)
- 383 690 146 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR65383690146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 690 146
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 novembre 1991
- Siège social
- CHE DE SORNEVILLE, 54370, HOEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AUX ORMES
Acquisition, propriété et exploitation par bail de tous biens immobiliers
Finances de SCI AUX ORMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AUX ORMES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à mars 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI AUX ORMES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54370 HOEVILLESiègeActif
383 690 146 00014 · ouvert le 19 novembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI AUX ORMES
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI AUX ORMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AUX ORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AUX ORMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AUX ORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI AUX ORMES. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 février 1992 · N° 90-16.959
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AUX ORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AUX ORMES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Flandin, Michel ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Grosdemange, nom d'usage : Flandin, Nadine Jeannette Madeleine
- création
Date d'effet : 28 novembre 1991
Questions fréquentes sur SCI AUX ORMES
Quel est le numéro SIREN de SCI AUX ORMES ?
Le numéro SIREN de SCI AUX ORMES est 383 690 146. Le SIRET de son siège social est 383 690 146 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65383690146.
Qui dirige SCI AUX ORMES ?
SCI AUX ORMES est dirigée par NADINE GROSDEMANGE, associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI AUX ORMES ?
Le siège social de SCI AUX ORMES est situé Che de Sorneville, 54370 Hoeville.
SCI AUX ORMES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AUX ORMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AUX ORMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AUX ORMES.
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