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SCI B

Active
Siren478 543 382SCI01000 SAINT-DENIS-LES-BOURGCréée le 13 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI B est une SCI immatriculée le 13 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 543 382. Elle est domiciliée 865 Che des Lazaristes, 01000 Saint-Denis-les-Bourg. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN BAYARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI B

Dénomination
SCI B
SIREN
478 543 382
SIRET (siège)
478 543 382 00020
N° TVA intracommunautaire
FR88478543382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 543 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 septembre 2004
Siège social
865 CHE DES LAZARISTES, 01000, SAINT-DENIS-LES-BOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI B

JB

JEAN BAYARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2004) · 22 ans

MH

MARIE HAMEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2004) · 22 ans

GB

GILLES BAYARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2004) · 22 ans

JB

JULIE BAYARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2004) · 22 ans

DB

DOROTHEE BAYARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI B

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 SAINT-DENIS-LES-BOURGSiègeActif

    478 543 382 00020 · ouvert le 06 avril 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI B

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI B

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2004

Questions fréquentes sur SCI B

Quel est le numéro SIREN de SCI B ?

Le numéro SIREN de SCI B est 478 543 382. Le SIRET de son siège social est 478 543 382 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88478543382.

Qui dirige SCI B ?

SCI B est dirigée par JEAN BAYARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI B ?

Le siège social de SCI B est situé 865 Che des Lazaristes, 01000 Saint-Denis-les-Bourg.

SCI B est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI B.

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