SCI B A S O
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
SCI B A S O est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 décembre 1997, identifiée par le SIREN 414 643 676. Elle est domiciliée 12 Che de la Comtesse, 88390 Les Forges. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). SEBASTIEN BEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI B A S O
INSEE- Dénomination
- SCI B A S O
- SIREN
- 414 643 676
- SIRET (siège)
- 414 643 676 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR33414643676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 643 676
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 décembre 1997
- Siège social
- 12 CHE DE LA COMTESSE, 88390, LES FORGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI B A S O
ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION (PAR LOCATION NOTAMMENT) DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI B A S O
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI B A S O
INSEEÉtablissements de SCI B A S O
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88390 LES FORGESSiègeActif
414 643 676 00011 · ouvert le 17 octobre 1997 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI B A S O
INPIConformité de SCI B A S O
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI B A S O. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI B A S O. Elles s'échelonnent de 2022 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 25 mai 2023 · N° 19/19408
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 16 mai 2022 · N° 20/00060
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI B A S O n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI B A S O
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 décembre 1997
Questions fréquentes sur SCI B A S O
Quel est le numéro SIREN de SCI B A S O ?
Le numéro SIREN de SCI B A S O est 414 643 676. Le SIRET de son siège social est 414 643 676 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33414643676.
Qui dirige SCI B A S O ?
SCI B A S O est dirigée par SEBASTIEN BEAU, gérant.
Où se situe le siège social de SCI B A S O ?
Le siège social de SCI B A S O est situé 12 Che de la Comtesse, 88390 Les Forges.
SCI B A S O est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI B A S O est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI B A S O est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI B A S O.
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