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SCI B ET T

Active
Siren350 383 246SCI31150 FENOUILLETCréée le 25 avril 1989

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions81 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 350 383 246, SCI B ET T est une SCI créée le 25 avril 1989. Elle est domiciliée 2 Rte de Lacourtensourt, 31150 Fenouillet. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par BERNARD BOULLET en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI B ET T

Dénomination
SCI B ET T
SIREN
350 383 246
SIRET (siège)
350 383 246 00013
N° TVA intracommunautaire
FR35350383246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 383 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 avril 1989
Siège social
2 RTE DE LACOURTENSOURT, 31150, FENOUILLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI B ET T

LOCATION IMMEUBLE

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Finances de SCI B ET T

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI B ET T

BB

BERNARD BOULLET

Autre

Depuis la création (25 avril 1989) · 37 ans

JP

JOSIANE PONSIN

Autre

Depuis la création (25 avril 1989) · 37 ans

MT

MICHEL TONNELLI

Autre

Depuis la création (25 avril 1989) · 37 ans

Établissements de SCI B ET T

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31150 FENOUILLETSiègeActif

    350 383 246 00013 · ouvert le 17 avril 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI B ET T

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 2011

  • Acte

Dépôt du 17 août 2011

  • Acte

Dépôt du 17 août 2011

  • Acte

Dépôt du 10 avril 1998

  • Acte

Conformité de SCI B ET T

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI B ET T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

81 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI B ET T. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI B ET T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI B ET T

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 1989

Questions fréquentes sur SCI B ET T

Quel est le numéro SIREN de SCI B ET T ?

Le numéro SIREN de SCI B ET T est 350 383 246. Le SIRET de son siège social est 350 383 246 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35350383246.

Qui dirige SCI B ET T ?

SCI B ET T est dirigée par BERNARD BOULLET, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI B ET T ?

Le siège social de SCI B ET T est situé 2 Rte de Lacourtensourt, 31150 Fenouillet.

SCI B ET T est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI B ET T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI B ET T est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI B ET T.

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