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SCI B.S.C

Active
Siren352 498 760SCI71210 SAINT-EUSEBECréée le 29 novembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI B.S.C est une SCI immatriculée le 29 novembre 1989 sous le numéro SIREN 352 498 760. Elle est domiciliée 58 rue de l'Etang, 71210 Saint-Eusebe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SAMMY MARC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI B.S.C

Dénomination
SCI B.S.C
SIREN
352 498 760
SIRET (siège)
352 498 760 00029
N° TVA intracommunautaire
FR61352498760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 498 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 novembre 1989
Siège social
58 RUE DE L'ETANG, 71210, SAINT-EUSEBE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI B.S.C

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI B.S.C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI B.S.C

CB

CHANTAL BASTIANI

Autre

SM

SAMMY MARC

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 novembre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI B.S.C

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71210 SAINT-EUSEBESiègeActif

    352 498 760 00029 · ouvert le 08 septembre 2017 · NAF 6820B

  • 71300 SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNESFermé

    352 498 760 00011 · ouvert le 28 octobre 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI B.S.C

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI B.S.C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI B.S.C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI B.S.C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI B.S.C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI B.S.C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI B.S.C

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Gérant, Associé : MARC Sammy, Jean-Marie

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 1989

Questions fréquentes sur SCI B.S.C

Quel est le numéro SIREN de SCI B.S.C ?

Le numéro SIREN de SCI B.S.C est 352 498 760. Le SIRET de son siège social est 352 498 760 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61352498760.

Qui dirige SCI B.S.C ?

SCI B.S.C est dirigée par SAMMY MARC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI B.S.C ?

Le siège social de SCI B.S.C est situé 58 rue de l'Etang, 71210 Saint-Eusebe.

SCI B.S.C est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI B.S.C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI B.S.C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI B.S.C.

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