SCI B.T.V.A.
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 180 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 496 127, SCI B.T.V.A. est une SCI créée le 22 novembre 2004. Son siège social est situé Les Ambreux, 42210 Saint-Laurent-la-Conche. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FABIEN FROGET, gérant.
Fiche d'identité de SCI B.T.V.A.
INSEE- Dénomination
- SCI B.T.V.A.
- SIREN
- 479 496 127
- SIRET (siège)
- 479 496 127 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR24479496127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 496 127
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 180 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 novembre 2004
- Siège social
- LES AMBREUX, 42210, SAINT-LAURENT-LA-CONCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI B.T.V.A.
acquisition et administration d'immeubles
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INSEEÉtablissements de SCI B.T.V.A.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42210 SAINT-LAURENT-LA-CONCHESiègeActif
479 496 127 00016 · ouvert le 05 novembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI B.T.V.A.
INPIConformité de SCI B.T.V.A.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI B.T.V.A.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI B.T.V.A. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI B.T.V.A.
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 2004
Questions fréquentes sur SCI B.T.V.A.
Quel est le numéro SIREN de SCI B.T.V.A. ?
Le numéro SIREN de SCI B.T.V.A. est 479 496 127. Le SIRET de son siège social est 479 496 127 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24479496127.
Qui dirige SCI B.T.V.A. ?
SCI B.T.V.A. est dirigée par FABIEN FROGET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI B.T.V.A. ?
Le siège social de SCI B.T.V.A. est situé Les Ambreux, 42210 Saint-Laurent-la-Conche.
SCI B.T.V.A. est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI B.T.V.A. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI B.T.V.A. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI B.T.V.A..
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