CheckersProcédures

SCI BACCHUS

Active
Siren438 428 682SCI84420 PIOLENCCréée le 13 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions61 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI BACCHUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 428 682. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Negades Quartier Crespon Sud, 84420 Piolenc. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par FREDERIC CHAULAN, gérant.

Fiche d'identité de SCI BACCHUS

Dénomination
SCI BACCHUS
SIREN
438 428 682
SIRET (siège)
438 428 682 00027
N° TVA intracommunautaire
FR08438428682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 428 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 juillet 2001
Siège social
RUE DES NEGADES QUARTIER CRESPON SUD, 84420, PIOLENC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI BACCHUS

Acquisition mise en valeur administration et opérations mobilières immobilières et financières

Finances de SCI BACCHUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BACCHUS

FC

FREDERIC CHAULAN

Gérant

En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 septembre 2008

SC

SERGE COSIALLS

Associé indéfiniment responsable

C

CHARLICE

Associé indéfiniment responsable

S

SCI FLORENCE 19

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BACCHUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84420 PIOLENCSiègeActif

    438 428 682 00027 · ouvert le 12 juin 2001 · NAF 6820A

  • 84420 PIOLENCFermé

    438 428 682 00019 · ouvert le 12 juin 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BACCHUS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 11 août 2009

  • Acte

Dépôt du 11 août 2009

  • Acte

Dépôt du 11 août 2009

  • Acte

Dépôt du 10 août 2009

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 20 août 2008

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BACCHUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BACCHUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BACCHUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BACCHUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

61 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BACCHUS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BACCHUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BACCHUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS

    nouveau associé : VESIGNE épouse CHAULAN (Nelly), SCA LES VIGNERONS DU GRAVILLAS.

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI BACCHUS

Quel est le numéro SIREN de SCI BACCHUS ?

Le numéro SIREN de SCI BACCHUS est 438 428 682. Le SIRET de son siège social est 438 428 682 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08438428682.

Qui dirige SCI BACCHUS ?

SCI BACCHUS est dirigée par FREDERIC CHAULAN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BACCHUS ?

Le siège social de SCI BACCHUS est situé rue des Negades Quartier Crespon Sud, 84420 Piolenc.

SCI BACCHUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BACCHUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BACCHUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BACCHUS.

Entreprises similaires

Même activité à Piolenc

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Piolenc

Entreprises du même secteur à Piolenc

Entreprises à Piolenc

Toutes les entreprises à Piolenc