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SCI BACIS VALLEE

Active
Siren439 029 299SCI07610 LEMPSCréée le 23 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 029 299, SCI BACIS VALLEE est une SCI créée le 23 août 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 1970 Che de Monerone, 07610 Lemps. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOIS BACIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BACIS VALLEE

Dénomination
SCI BACIS VALLEE
SIREN
439 029 299
SIRET (siège)
439 029 299 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84439029299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 029 299
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 août 2001
Siège social
1970 CHE DE MONERONE, 07610, LEMPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BACIS VALLEE

ACQUISITION, LA GESTION ET L'ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIER,. ET LA MISE EN VALEUR PAR LA CONCLUSION DE BAUX A USAGE AGRICOLE OU NON, DES BIENS, PROPRIETE DE LA SCI.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BACIS VALLEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BACIS VALLEE

FB

FRANCOIS BACIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 août 2001) · 25 ans

JB

JEAN-FRANCOIS BACIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 août 2001) · 25 ans

Établissements de SCI BACIS VALLEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07610 LEMPSSiègeActif

    439 029 299 00013 · ouvert le 17 septembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BACIS VALLEE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 août 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BACIS VALLEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BACIS VALLEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BACIS VALLEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BACIS VALLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BACIS VALLEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BACIS VALLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BACIS VALLEE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2001

Questions fréquentes sur SCI BACIS VALLEE

Quel est le numéro SIREN de SCI BACIS VALLEE ?

Le numéro SIREN de SCI BACIS VALLEE est 439 029 299. Le SIRET de son siège social est 439 029 299 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84439029299.

Qui dirige SCI BACIS VALLEE ?

SCI BACIS VALLEE est dirigée par FRANCOIS BACIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BACIS VALLEE ?

Le siège social de SCI BACIS VALLEE est situé 1970 Che de Monerone, 07610 Lemps.

SCI BACIS VALLEE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BACIS VALLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BACIS VALLEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BACIS VALLEE.

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