SCI BACTEA.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BACTEA. est une 6599, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 2007, identifiée par le SIREN 497 866 129. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Mouilles d en Haut, 74950 Le Reposoir. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par THIERRY CORDIER, autre.
Fiche d'identité de SCI BACTEA.
INSEE- Dénomination
- SCI BACTEA.
- SIREN
- 497 866 129
- SIRET (siège)
- 497 866 129 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR62497866129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 866 129
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6599
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 27 juin 2007
- Siège social
- LES MOUILLES D EN HAUT, 74950, LE REPOSOIR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BACTEA.
sans activité
Finances de SCI BACTEA.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BACTEA.
INSEEÉtablissements de SCI BACTEA.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74950 LE REPOSOIRSiègeActif
497 866 129 00016 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI BACTEA.
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI BACTEA.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BACTEA.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BACTEA.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BACTEA.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BACTEA. n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BACTEA. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BACTEA.
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juin 2007
Questions fréquentes sur SCI BACTEA.
Quel est le numéro SIREN de SCI BACTEA. ?
Le numéro SIREN de SCI BACTEA. est 497 866 129. Le SIRET de son siège social est 497 866 129 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62497866129.
Qui dirige SCI BACTEA. ?
SCI BACTEA. est dirigée par THIERRY CORDIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BACTEA. ?
Le siège social de SCI BACTEA. est situé Les Mouilles d en Haut, 74950 Le Reposoir.
SCI BACTEA. est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BACTEA. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BACTEA. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BACTEA..
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