SCI DE BONNIOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 16,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE BONNIOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 2007, identifiée par le SIREN 500 697 453. Elle est domiciliée Le Ralons Chez Sci Abbaye Reposoir, 74950 Le Reposoir. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. MARC LORDON DE BONNIOL DU TREMONT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE BONNIOL
INSEE- Dénomination
- SCI DE BONNIOL
- SIREN
- 500 697 453
- SIRET (siège)
- 500 697 453 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR35500697453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 697 453
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 16 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 06 novembre 2007
- Siège social
- LE RALONS CHEZ SCI ABBAYE REPOSOIR, 74950, LE REPOSOIR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE BONNIOL
sans activité
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Finances de SCI DE BONNIOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE BONNIOL
INSEEÉtablissements de SCI DE BONNIOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74950 LE REPOSOIRSiègeActif
500 697 453 00016 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI DE BONNIOL
INPIComptes annuels de SCI DE BONNIOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BONNIOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE BONNIOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BONNIOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE BONNIOL. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 1993 · N° 89-44.511
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE BONNIOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE BONNIOL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 06 novembre 2007
Questions fréquentes sur SCI DE BONNIOL
Quel est le numéro SIREN de SCI DE BONNIOL ?
Le numéro SIREN de SCI DE BONNIOL est 500 697 453. Le SIRET de son siège social est 500 697 453 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35500697453.
Qui dirige SCI DE BONNIOL ?
SCI DE BONNIOL est dirigée par MARC LORDON DE BONNIOL DU TREMONT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE BONNIOL ?
Le siège social de SCI DE BONNIOL est situé Le Ralons Chez Sci Abbaye Reposoir, 74950 Le Reposoir.
SCI DE BONNIOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE BONNIOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE BONNIOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BONNIOL.
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