SCI BADET-COGNARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
SCI BADET-COGNARD est une SCI immatriculée le 19 février 2019 sous le numéro SIREN 848 440 681. Son siège social est situé Le Bourg, 71390 Cersot. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FRANCOIS BADET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI BADET-COGNARD
INSEE- Dénomination
- SCI BADET-COGNARD
- SIREN
- 848 440 681
- SIRET (siège)
- 848 440 681 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR54848440681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 848 440 681
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 février 2019
- Siège social
- LE BOURG, 71390, CERSOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BADET-COGNARD
acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tout immeuble ou bien immobilier
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Finances de SCI BADET-COGNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BADET-COGNARD
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 février 2019) · 7 ans
Établissements de SCI BADET-COGNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71390 CERSOTSiègeActif
848 440 681 00015 · ouvert le 09 janvier 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BADET-COGNARD
INPIConformité de SCI BADET-COGNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BADET-COGNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BADET-COGNARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BADET-COGNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI BADET-COGNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-02-19 · Début d'activité : 2019-01-09
- création
Date d'effet : 19 février 2019
Questions fréquentes sur SCI BADET-COGNARD
Quel est le numéro SIREN de SCI BADET-COGNARD ?
Le numéro SIREN de SCI BADET-COGNARD est 848 440 681. Le SIRET de son siège social est 848 440 681 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54848440681.
Qui dirige SCI BADET-COGNARD ?
SCI BADET-COGNARD est dirigée par FRANCOIS BADET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BADET-COGNARD ?
Le siège social de SCI BADET-COGNARD est situé Le Bourg, 71390 Cersot.
SCI BADET-COGNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BADET-COGNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BADET-COGNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BADET-COGNARD.
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