SCI LE DOYENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 38,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE DOYENNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 1995, identifiée par le SIREN 402 272 041. Le siège social de l'entreprise se trouve NEUILLY Cersot, 71390 Cersot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par YVES BENOIT, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE DOYENNE
INSEE- Dénomination
- SCI LE DOYENNE
- SIREN
- 402 272 041
- SIRET (siège)
- 402 272 041 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR44402272041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 272 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 38 112,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 septembre 1995
- Siège social
- NEUILLY Cersot, 71390, CERSOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE DOYENNE
RUBRIQUE NON PREVUE PAR LES TEXTES EN VIGUEUR.
Finances de SCI LE DOYENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE DOYENNE
INSEEÉtablissements de SCI LE DOYENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71390 CERSOTSiègeActif
402 272 041 00011 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE DOYENNE
INPIComptes annuels de SCI LE DOYENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE DOYENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE DOYENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DOYENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE DOYENNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE DOYENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE DOYENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 septembre 1995
Questions fréquentes sur SCI LE DOYENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE DOYENNE ?
Le numéro SIREN de SCI LE DOYENNE est 402 272 041. Le SIRET de son siège social est 402 272 041 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44402272041.
Qui dirige SCI LE DOYENNE ?
SCI LE DOYENNE est dirigée par YVES BENOIT, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE DOYENNE ?
Le siège social de SCI LE DOYENNE est situé NEUILLY Cersot, 71390 Cersot.
SCI LE DOYENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE DOYENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE DOYENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DOYENNE.
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