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SCI BAGNOLS

Active
Siren415 376 631SCI13360 ROQUEVAIRECréée le 27 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions122 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
173 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 415 376 631, SCI BAGNOLS est une SCI créée le 27 janvier 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 1945 Che des Manaux, 13360 Roquevaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL ONTANO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BAGNOLS

Dénomination
SCI BAGNOLS
SIREN
415 376 631
SIRET (siège)
415 376 631 00016
N° TVA intracommunautaire
FR05415376631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 376 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
172 572,29 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 janvier 1998
Siège social
1945 CHE DES MANAUX, 13360, ROQUEVAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BAGNOLS

Constitution d'un patrimoine immobilier en vue location et toutes opérations liées directement ou indirectement à cet objet propriété administration et exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BAGNOLS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BAGNOLS

CB

CHRISTIANE BAUDOIN

Autre

Depuis la création (27 janvier 1998) · 28 ans

EO

EMMANUEL ONTANO

Autre

Depuis la création (27 janvier 1998) · 28 ans

SO

STEPHANE ONTANO

Autre

Depuis la création (27 janvier 1998) · 28 ans

MO

MICHEL ONTANO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 janvier 1998) · 28 ans

Établissements de SCI BAGNOLS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13360 ROQUEVAIRESiègeActif

    415 376 631 00016 · ouvert le 21 janvier 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BAGNOLS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 26 février 1999

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI BAGNOLS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAGNOLS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BAGNOLS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAGNOLS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

122 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BAGNOLS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BAGNOLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BAGNOLS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 1998

Questions fréquentes sur SCI BAGNOLS

Quel est le numéro SIREN de SCI BAGNOLS ?

Le numéro SIREN de SCI BAGNOLS est 415 376 631. Le SIRET de son siège social est 415 376 631 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05415376631.

Qui dirige SCI BAGNOLS ?

SCI BAGNOLS est dirigée par MICHEL ONTANO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BAGNOLS ?

Le siège social de SCI BAGNOLS est situé 1945 Che des Manaux, 13360 Roquevaire.

SCI BAGNOLS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BAGNOLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BAGNOLS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAGNOLS.

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