SCI BAGNOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 168 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BAGNOT est une SCI immatriculée le 6 juillet 1994 sous le numéro SIREN 397 550 088. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 av de la 1ere Armee Francaise residence le Claridge, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-MARC MOUILLOT, gérant.
Fiche d'identité de SCI BAGNOT
INSEE- Dénomination
- SCI BAGNOT
- SIREN
- 397 550 088
- SIRET (siège)
- 397 550 088 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR65397550088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 550 088
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 167 693,92 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 juillet 1994
- Siège social
- 18 AV DE LA 1ERE ARMEE FRANCAISE RESIDENCE LE CLARIDGE, 21000, DIJON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI BAGNOT
L'ACQUISITION ET LA GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS. ET PLUS GENERALEMENT, TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDI- RECTEMENT A L'OBJET SOCIAL ET A TOUS OBJETS SIMILAIRES OU CONNEXES, POURVU QUE CES OPERATIONS N'ALTERENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE.
Finances de SCI BAGNOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BAGNOT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI BAGNOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
397 550 088 00025 · ouvert le 14 juin 1994 · NAF 6820B
- 21800 SENNECEY-LES-DIJONFermé
397 550 088 00017 · ouvert le 14 juin 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BAGNOT
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI BAGNOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BAGNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BAGNOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BAGNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BAGNOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BAGNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BAGNOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SNIDARO Daniel Bernard ; Gérant : MOUILLOT Jean-Marc André Serge
- création
Date d'effet : 06 juillet 1994
Questions fréquentes sur SCI BAGNOT
Quel est le numéro SIREN de SCI BAGNOT ?
Le numéro SIREN de SCI BAGNOT est 397 550 088. Le SIRET de son siège social est 397 550 088 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65397550088.
Qui dirige SCI BAGNOT ?
SCI BAGNOT est dirigée par JEAN-MARC MOUILLOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BAGNOT ?
Le siège social de SCI BAGNOT est situé 18 av de la 1ere Armee Francaise residence le Claridge, 21000 Dijon.
SCI BAGNOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BAGNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BAGNOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BAGNOT.
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