SCI BARBEZAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 881 524 342, SCI BARBEZAT est une SCI créée le 11 février 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue Paul et Marc Barbezat, 69150 Decines-Charpieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MUAMMER GORGEC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BARBEZAT
INSEE- Dénomination
- SCI BARBEZAT
- SIREN
- 881 524 342
- SIRET (siège)
- 881 524 342 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR55881524342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 524 342
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 février 2020
- Siège social
- 21 RUE PAUL ET MARC BARBEZAT, 69150, DECINES-CHARPIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BARBEZAT
Propriété, mise en valeur, administration et exploitation par bail location ou autrement de tous biens immobiliers. Possibilité de souscrire tout emprunt bancaire et donner toutes garanties ou suretées réelles.
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Finances de SCI BARBEZAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BARBEZAT
INSEEÉtablissements de SCI BARBEZAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeActif
881 524 342 00014 · ouvert le 07 janvier 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BARBEZAT
INPIComptes annuels de SCI BARBEZAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BARBEZAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BARBEZAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BARBEZAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BARBEZAT. Elles s'échelonnent de 2006 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/00628
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/03598
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 07 mai 2025 · N° 25/01024
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 29 novembre 2024 · N° 21/08366
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 06 juillet 2022 · N° 21/09243
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 16 mai 2022 · N° 20/08039
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 juillet 2006 · N° 04-17.109
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BARBEZAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BARBEZAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-01-07
- création
Date d'effet : 11 février 2020
Questions fréquentes sur SCI BARBEZAT
Quel est le numéro SIREN de SCI BARBEZAT ?
Le numéro SIREN de SCI BARBEZAT est 881 524 342. Le SIRET de son siège social est 881 524 342 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55881524342.
Qui dirige SCI BARBEZAT ?
SCI BARBEZAT est dirigée par MUAMMER GORGEC, gérant.
Où se situe le siège social de SCI BARBEZAT ?
Le siège social de SCI BARBEZAT est situé 21 rue Paul et Marc Barbezat, 69150 Decines-Charpieu.
SCI BARBEZAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BARBEZAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BARBEZAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BARBEZAT.
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